Ce qu'ils gardent de votre événement,
c'est vous
Une équipe soignée,
une clientèle conquise
Votre image, imprimée dans le temps
Le marquage qui fait la différence
L'artisan qui inspire confiance,
ça se voit
Votre logo, dans toutes les mains,
tous les jours
Portez vos couleurs,
portez votre victoire
Une blouse impeccable,
une confiance immédiate
Agence publicitaire à Romans-sur-Isère
4 avenue du Maquis - 26100 ROMANS-SUR-ISÈRE
Fidéliser,
ça commence par un beau geste
Un sac,
mille occasions de vous voir
La sécurité
commence par être vu

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la L.C.E.N., l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet est précisée ci-après :

Éditeur : SPIRALES

Siège social : 4 Av Du Maquis, 26100 ROMANS-SUR-ISÈRE

Immatriculation : Enregistré au RCS sous le numéro SIREN 353 110 364

Responsable de la publication : Corinne FERRIEUX

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Téléphone : 1007)

Crédits visuels :  123RF / Flaticon

2. Conditions générales d’utilisation (CGU)

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.  

Le site est mis à jour régulièrement par le Responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'organisme.

L’Éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.  

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Propriété intellectuelle

L'Éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.  

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Éditeur.  

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

6. Limitations de responsabilité

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.  

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'Éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l'Éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.  

7. Gestion des données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016-679 du 14 avril 2016 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Données collectées : Des données d’identification (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone) et professionnelles peuvent être collectées lors de l'utilisation du site (via les formulaires de contact).

Finalités : Les données sont collectées pour répondre aux demandes de contact, gérer les relations commerciales, envoyer des newsletters ou proposer des offres de services (avec possibilité de désabonnement à tout moment).

Durée de conservation : L'Éditeur conserve les données personnelles pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, conformément aux recommandations de la CNIL.

Droits de l'utilisateur : Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez également définir des directives post-mortem.

Exercice des droits : Ces droits s'exercent par courrier postal à l'adresse du siège social de l'Éditeur ou par courrier électronique via le formulaire de contact du site. En cas de litige, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

8. Liens hypertextes et cookies

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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